Disclaimer

Société à responsabilité limitée (SARL) ATAS, numéro d'enregistrement : 40203154738, numéro de TVA : LV40203154738, siège social : rue Katlakalna 1, Riga, Lettonie, LV-1073 (le « Fournisseur »), est prêt à accorder à l'Utilisateur une licence pour le logiciel spécifié ci-dessous, si l'Utilisateur a lu et accepté les conditions du présent Contrat. En téléchargeant ou en installant le logiciel, ou en cliquant sur le bouton « Accepter », « J'accepte », « Oui », ou toute autre indication de son consentement, l'Utilisateur accepte sans réserve les conditions du présent Contrat. Si l'Utilisateur ne souhaite pas respecter toutes les conditions du présent Contrat, il ne doit pas télécharger ni installer le logiciel.

Si l'Utilisateur accepte le présent contrat au nom d'une autre personne physique ou morale, l'Utilisateur déclare et garantit qu'il dispose de tous les pouvoirs nécessaires pour agir au nom de cette personne physique ou morale.

Les parties conviennent qu'elles ont lu et acceptent les conditions du présent Contrat, de la Politique de confidentialité et de l'Offre de paiements réguliers, disponibles sur le site du Fournisseur. Les conditions de l'Offre de paiements réguliers font partie intégrante du présent Contrat.

1. Définitions

Le logiciel Advanced Trading Analytical Software (ATAS)® (le « Logiciel ») — est un programme informatique de traitement de données et d'analyse technique d'instruments financiers, fourni par le Fournisseur ou ses revendeurs. Le Logiciel comprend toutes les mises à jour, corrections de bogues fournies par le Fournisseur, et toute documentation fournie sous forme électronique ou en ligne.
Contrat - le présent accord bilatéral conclu entre l'Utilisateur et le Fournisseur, selon lequel le Fournisseur s'engage à accorder à l'Utilisateur une licence d'utilisation du Logiciel, et l'Utilisateur s'engage à la payer.
Paramètres d'accès - une séquence unique de nom de connexion et de mot de passe, fournie à l'Utilisateur par le Fournisseur et utilisée par l'Utilisateur pour accéder au Logiciel et au Compte personnel.
Site - une page du Fournisseur ou un ensemble de pages du Fournisseur, situées sur Internet, y compris, mais sans s'y limiter, atas.net, support.atas.net, my.atas.net, ainsi que leurs sous-domaines, services et fonctionnalités.
Compte personnel - l'espace de travail de l'Utilisateur dans le cadre du Logiciel (compte utilisateur), accessible après authentification avec les Paramètres d'accès.
Utilisateur - personne physique ou morale concluant le présent Contrat avec le Fournisseur.

Le présent Contrat utilise également les termes définis dans les conditions de l'Offre de paiements réguliers.

2. Inscription de l'Utilisateur. Compte utilisateur

2.1. Pour pouvoir utiliser le Logiciel et accéder aux ressources personnalisées, l'Utilisateur doit suivre une procédure d'inscription, à l'issue de laquelle un compte unique sera créé pour l'Utilisateur. En créant un compte, l'Utilisateur confirme qu'il est majeur et juridiquement capable, et qu'il n'existe aucune autre restriction l'empêchant de s'inscrire et d'utiliser le Logiciel.
2.2. Pour s'inscrire, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et complètes le concernant, demandées dans le formulaire d'inscription, et à maintenir ces informations à jour. Le traitement des informations (données personnelles) fournies par l'Utilisateur est régi par la Politique de confidentialité.
2.3. Si l'Utilisateur fournit des informations incorrectes ou si le Fournisseur a des raisons de croire que les informations fournies par l'Utilisateur ne sont pas exactes, complètes ou véridiques, le Fournisseur se réserve le droit de bloquer ou de supprimer le compte de l'Utilisateur et de refuser l'accès au Compte personnel du Logiciel et aux autres services (ou à certaines de leurs fonctionnalités).
2.4. Il est interdit de transmettre, partager ou fournir les informations du compte à des tiers. Toute diffusion non autorisée peut entraîner la suspension ou la résiliation de l'accès au Logiciel sans remboursement des frais.

3. Plans tarifaires, paiements et conditions d'annulation

3.1. L'Utilisateur peut consulter la description et les tarifs proposés du Logiciel sur le Site du Fournisseur.
3.2. Lors de l'inscription et jusqu'à l'activation du plan tarifaire payant choisi, l'Utilisateur bénéficiera d'un plan tarifaire gratuit Start avec des fonctionnalités limitées du Logiciel.
3.3. Lors du choix d'un plan tarifaire payant, l'Utilisateur se verra proposer une version d'essai gratuite du plan tarifaire payant choisi pendant 14 jours. Pour activer la version d'essai du plan tarifaire payant, l'Utilisateur devra suivre un processus de confirmation du mode de paiement choisi en fournissant les informations nécessaires de la Carte bancaire ou du Compte PayPal, ce qui peut entraîner le débit et le remboursement d'un montant minime. Si la version d'essai du plan tarifaire payant choisi n'est pas annulée avant son expiration, elle sera automatiquement convertie en plan tarifaire payant choisi.
3.4. En choisissant n'importe quel plan tarifaire du Logiciel sur le Site ou dans le Compte personnel, l'Utilisateur confirme avoir lu et accepté toutes les conditions, y compris les conditions de l'Offre de paiements réguliers. L'Utilisateur autorise le Fournisseur à prélever automatiquement les paiements sur la Carte bancaire ou le Compte PayPal conformément à la période de facturation choisie.
3.5. La version d'essai gratuite d'un plan tarifaire payant du Logiciel ne peut être utilisée qu'une seule fois. Le Fournisseur a le droit de conserver les données personnelles de l'Utilisateur pendant 2 ans à compter de l'activation de la période d'essai à ces fins, conformément à la Politique de confidentialité du Fournisseur, et de limiter l'accès répété à la version d'essai gratuite du plan tarifaire payant.
3.6. Si l'Utilisateur décide d'annuler le mode de paiement confirmé pendant la période d'essai gratuite du plan tarifaire payant choisi, celui-ci sera automatiquement interrompu et l'utilisateur reviendra au plan tarifaire gratuit Start.
3.7. Si l'Utilisateur renonce au plan tarifaire payant choisi avant la fin de la période payée en cours, le plan tarifaire payant choisi par l'Utilisateur restera actif jusqu'à la prochaine date de paiement. Après l'échéance du paiement, si le paiement n'est pas reçu par le Fournisseur, le plan tarifaire payant choisi sera résilié et l'Utilisateur reviendra au plan tarifaire gratuit Start.
3.8. Si l'Utilisateur souhaite activer le plan tarifaire payant choisi avant la fin de la version d'essai gratuite du plan tarifaire payant choisi, le Fournisseur créditera les jours non utilisés de la version d'essai gratuite du plan tarifaire payant choisi en tant que bonus.
3.9. L'Utilisateur est responsable de tous les impôts, taxes, frais bancaires ou de prestataire de services de paiement ou frais supplémentaires applicables liés à la transaction. L'Utilisateur s'engage à fournir des informations complètes et exactes lors de la commande et à assurer l'actualité, l'exhaustivité et l'exactitude des informations de paiement. Tous les paiements sont traités par des passerelles de paiement tierces. Le Fournisseur n'est pas responsable du traitement des paiements.
3.10. Le Fournisseur se réserve le droit de modifier les plans tarifaires du Logiciel (y compris les fonctionnalités et le prix). En cas de telles modifications, l'Utilisateur sera notifié au moins 30 (trente) jours calendaires avant la date d'entrée en vigueur des modifications. Si l'Utilisateur n'accepte pas les modifications, il peut renoncer au plan tarifaire payant choisi avant l'entrée en vigueur des modifications. Si l'Utilisateur continue d'utiliser le Logiciel après l'entrée en vigueur des modifications, l'Utilisateur confirme son accord avec les modifications des plans tarifaires du Logiciel.

4. Aplicación del IVA de la UE.

Todos los precios del Sitio web del Proveedor no incluyen el IVA. Si el Usuario es una persona jurídica de un país de la UE o una persona física con un número de identificación fiscal válido a efectos del IVA, el IVA no se añadirá ni se cobrará siempre que el Usuario facilite un número de identificación fiscal válido a efectos del IVA en el formulario de pedido antes de realizar el pago. Si el Usuario es una persona física o jurídica de un país de la UE y no ha facilitado un número de identificación fiscal a efectos del IVA válido, el IVA se añadirá al precio de la licencia y se cobrará al tipo del país de la UE del Usuario. Los tipos de IVA vigentes pueden consultarse [aquí].
Si el Usuario ha efectuado el pago y se le ha emitido una licencia de Software, pero el Proveedor declara posteriormente que:

1. el número de identificación fiscal del sujeto pasivo del IVA (persona física o jurídica) especificado por el Usuario no es válido y no se ha añadido el IVA al precio de la licencia, el Proveedor tiene derecho a reducir unilateralmente el periodo de validez de la licencia por un periodo directamente proporcional al importe del IVA no pagado.
2. se ha añadido al precio de la licencia un tipo de IVA que no se corresponde con el tipo de IVA real del país del Usuario, el Proveedor tiene derecho a modificar unilateralmente el periodo de validez de la licencia por un periodo directamente proporcional al importe del IVA pagado de más o de menos.

5. Reembolso

Al aceptar los términos del Acuerdo, el Usuario acepta de forma expresa e inequívoca que el Software es un contenido digital y que está a disposición del Usuario de forma inmediata, por lo que el Usuario confirma que renuncia a su derecho legal de rechazar el Software proporcionado al Usuario y a su reembolso. El Usuario podrá poner fin al uso del Software poniéndose en contacto con el Proveedor.

El Proveedor tiene derecho a decidir el reembolso al Usuario si éste deja de utilizar el Software en los catorce (14) días siguientes al primer pago efectuado por el Usuario al Proveedor. El plan de tarifas de pago seleccionado por el Usuario se cancelará en la fecha de confirmación y/o reembolso por parte del Proveedo.

6. Uso del Software. Concesión de la licencia del Software

El Proveedor es titular de todos los derechos e intereses, incluidos todos los derechos internacionales de propiedad intelectual sobre el Software y las marcas comerciales, marcas de servicio y logotipos contenidos en el mismo. Sujeto a los términos de este Acuerdo, se concede al Usuario una licencia no exclusiva, no asignable, revocable y no exclusiva sobre el Software, incluyendo las siguientes actividades:

• Descarga del Software;
• Instalación y uso de una(s) copia(s) del Software en el/los ordenador(es) del Usuario.

El Usuario puede instalar el Software en cualquier número de ordenadores del Usuario siempre que el Software esté disponible y sea compatible, pero el Usuario está limitado a un solo inicio de sesión simultáneo en el Software. No se concede ningún derecho o interés salvo los expresamente indicados en el presente Acuerdo. El Software se licencia, no se vende. El Usuario deberá cumplir todas las normas, leyes, códigos y reglamentos aplicables al Usuario en relación con el comercio de valores, la inversión y de otro tipo, incluyendo además cualquier requisito de información a todas las autoridades gubernamentales y reguladoras aplicables.
Está prohibido:

• utilizar o copiar el Software o cualquier dato o información proporcionada por, con o a través del Software, en su totalidad o en parte, salvo lo dispuesto en el presente Acuerdo;
• realizar ingeniería inversa, descompilar o desensamblar el Software;
• adaptar, alterar, modificar, traducir, hacer cualquier intento de crear productos derivados basados en el Software;
• anular, eludir, desactivar o evitar de cualquier otro modo cualquier licencia o tecnologías de control de copia o mecanismos de protección de software mientras se utiliza el Software;
• intentar acceder o utilizar funciones del Software a menos que el Usuario haya abonado la tasa de licencia aplicable (salvo para un periodo de prueba) o de otro modo que no sea mediante el uso de los Parámetros de acceso;
• eliminar o alterar marcas comerciales, logotipos, avisos de derechos de autor u otros avisos de propiedad, leyendas, símbolos o etiquetas del Software;
• distribuir, publicar, gravar, vender, arrendar, sublicenciar, ceder o transferir de cualquier otro modo el Software;
• utilizar el Software como parte de la gestión de instalaciones de tiempo compartido, proveedor de servicios de software, como servicio, mostrar, realizar o publicar, o permitir de cualquier otro modo que terceros se beneficien del uso o las funciones del Software o de cualquier datos o información proporcionada por, con o a través del Software;
• utilizar el Software de cualquier forma no permitida por el presente Acuerdo.

El Usuario acepta la responsabilidad de la confidencialidad y el uso de los Parámetros de acceso. El Usuario acepta la responsabilidad por todo el tiempo utilizado y todas las actividades que ocurran utilizando los Parámetros de acceso. El Usuario acepta notificar inmediatamente al Proveedor si tiene conocimiento de cualquier pérdida, robo o uso no autorizado de los Parámetros de acceso. El Usuario no podrá transferir ni distribuir de ningún otro modo los Parámetros de acceso ni ninguna parte de los mismos a ninguna otra persona física o jurídica.

7. Software, servicios e información de terceros

El Software puede estar vinculado o integrado con otro software desarrollado por diversos corredores de terceros, proveedores de datos de mercado y/o desarrolladores de software. Diversos datos e información disponibles a través del Software o utilizados en conjunción con el mismo pueden ser proporcionados por terceros (por ejemplo, distribución de datos, proveedores de datos de mercado y/o vendedores/plataformas de corretaje/negociación conectados al Software). Los terceros pueden desarrollar plug-ins u otros módulos complementarios que interactúen y/o funcionen con el Software. En caso de uso de dicho software desarrollado por terceros, el Usuario reconoce que:

• el uso que haga de dicho software, servicios, módulos complementarios, componentes, aplicaciones («Servicios de terceros») e información de terceros se regirá por los acuerdos de licencia o las condiciones de servicio aplicables, en su caso, con dichos terceros. Usted acepta cumplir los términos de dichos acuerdos. El Proveedor no es responsable del rendimiento y/o fiabilidad de los servicios de terceros y no asume ninguna responsabilidad u obligación por el uso que usted haga de dichos servicios de terceros y no ofrece ninguna garantía con respecto a dichos servicios de terceros;
• el Proveedor no investiga ni revisa ninguno de dichos servicios de terceros y no recomienda ni avala ninguno de dichos servicios de terceros;
• la instalación y el uso de plug-ins u otros módulos complementarios se realiza por cuenta y riesgo del Usuario;
• antes de confiar en información de terceros o utilizarla junto con el Software, el Usuario debe verificar su exactitud;
• la exactitud, integridad, puntualidad, los resultados obtenidos del uso y la secuencia correcta de la información de servicios de terceros o de fuentes de terceros disponibles a través del Software no están garantizados y no pueden ser garantizados por el Proveedor.

8. Actualizaciones y soporte

El Proveedor, a su discreción, podrá proporcionar actualizaciones del Software. El soporte del Software puede consistir en preguntas frecuentes en Internet, documentación en línea (manuales de usuario), soporte por mensajería y soporte por correo electrónico. El Proveedor se reserva el derecho a determinar en qué idiomas se prestará el soporte. Los servicios de soporte sólo se prestarán si el Software ha sido correctamente instalado, actualizado a la última versión y utilizado en todo momento y de conformidad con las instrucciones de uso y el presente Acuerdo; y/o si no se han realizado modificaciones, cambios o adiciones al Software por parte de otra persona que no sea el Proveedor.

9. Retroalimentación

Si el Usuario opta por proporcionar cualquier comentario al Proveedor o enviar ideas o sugerencias para la mejora del Software, el Usuario concede al Proveedor un derecho libre de regalías, irrevocable, no exclusivo y transferible para utilizar, modificar, compartir, distribuir y transmitir dichos comentarios para todos y cada uno de los fines comerciales o no comerciales de forma gratuita y sin ninguna obligación de atribución. El Usuario garantiza que cualquier comentario de este tipo comunicado por el Usuario al Proveedor no está sujeto a ninguna licencia ni a ningún otro derecho de terceros.

10. Exención de responsabilidad

10.1. Exención de obligaciones de garantía

El Proveedor no declara ni garantiza que el Sitio web o el Software estén libres de pérdidas, daños, ataques, virus, manipulaciones, piratería informática u otras violaciones de la seguridad y declina toda responsabilidad al respecto. El acceso a cualquier material descargado u obtenido de otro modo a través del uso del sitio web y del Software es a discreción y riesgo exclusivos del Usuario, y el Usuario será el único responsable de cualquier daño o pérdida resultante de la descarga o uso de dicho material.

10.2. Exención de responsabilidad con respecto a las decisiones de inversión y negociación

Las decisiones de compra, venta, tenencia o negociación de valores, derivados, divisas y otras inversiones implican riesgos y deben tomarse basándose en el asesoramiento de profesionales financieros cualificados. Toda negociación de inversiones conlleva el riesgo de sufrir pérdidas significativas. El Proveedor no será responsable de ninguna pérdida derivada de causas sobre las que no tenga control directo, incluidos, entre otros, fallos de los equipos electrónicos o mecánicos o de las líneas de comunicación, de Internet, del teléfono u otros problemas de interconexión, acceso no autorizado, robo, error del Usuario o circunstancias de fuerza mayor. El Usuario acepta los riesgos asociados a la aplicación de estrategias de inversión y a las inversiones en general.

El uso de cualquier sistema o estrategia de negociación, incluido cualquier sistema o estrategia incluido como modelo en el Software o desarrollado utilizando el mismo, o cualquier dato, información, producto o servicio proporcionado por el Software o a través del mismo, no implica ni garantiza que el Usuario obtenga y aumente los beneficios o minimice las pérdidas. Cualquier instrumento, estrategia o sistema popular o de otro tipo que se incluya en el Software está concebido únicamente como ejemplo de ideas técnicas que pueden incorporarse a una estrategia o sistema de negociación desarrollado personalmente. Además, los resultados de negociación basados en estrategias o sistemas de negociación hipotéticos o probados históricamente no son necesariamente comparables con los resultados de negociación reales.

Ningún registro de negociación hipotético o histórico puede explicar el nivel de riesgo presente en la negociación real. Deben tenerse en cuenta numerosos factores relacionados con las condiciones del mercado, la presencia o ausencia de acontecimientos o circunstancias específicos, el error humano, las reacciones humanas/emocionales a las pérdidas durante la negociación real, las limitaciones inherentes de algunos modelos hipotéticos o históricamente probados, especialmente los que no funcionan a nivel de movimiento al alza o a la baja de los precios (en contraposición a los niveles de apertura de la operación, máximo, mínimo, cierre de la operación), las diferencias en el volumen de negociación y la liquidez entre los modelos hipotéticos y las operaciones reales, así como otras diferencias entre la oferta y la demanda que pueden no ser captadas por los modelos hipotéticos y otras condiciones y circunstancias.

De hecho, a menudo existen grandes diferencias entre el rendimiento hipotético o probado históricamente y los resultados reales obtenidos posteriormente por cualquier sistema o estrategia de negociación en particular. Entre las posibles razones de ello se encuentra la posibilidad de que ninguna estrategia o sistema de negociación, incluso con negociación automatizada, funcione exactamente según lo previsto.

El Usuario acepta que los resultados futuros pueden no ser rentables o iguales a los resultados pasados: reales, declarados o implícitos. El Usuario es el único responsable de cualquier decisión de inversión tomada basándose en el Software o en cualquier dato, información, producto o servicio proporcionado a través del Software. En ningún caso el Proveedor será responsable de las pérdidas o daños sufridos por el Usuario o cualquier otra persona como resultado de cualquier actividad comercial o de inversión que el Usuario u otra persona realice basándose en cualquier información o material obtenido a través del Software o como resultado del uso del Software.

El Software está destinado únicamente a fines informativos. El Usuario reconoce y acepta que el Software no pretende proporcionar asesoramiento financiero o de inversión. El Proveedor no hace recomendaciones sobre la naturaleza, el valor potencial o la idoneidad de ningún valor, transacción, inversión o estrategia de inversión en particular. Usted no debe interpretar ningún dato o información proporcionada por el Proveedor como asesoramiento legal, fiscal, de inversión, financiero o de otro tipo. Nada de lo contenido en el Software constituye una oferta de compra, venta o tenencia de valores, futuros u otras inversiones o instrumentos financieros.

11. Limitación de responsabilidad

En la medida en que la ley no lo prohíba, el Proveedor no será responsable en ningún caso de la pérdida de ingresos, beneficios o datos, ni de daños especiales, indirectos, consecuentes, incidentales o punitivos causados con independencia de la causa o responsabilidad que se derive del uso o de la imposibilidad de usar el Software, incluso si el Proveedor ha sido advertido de la posibilidad de tales daños. La anterior limitación de responsabilidad se aplica en la máxima medida permitida por la ley en la jurisdicción aplicable, y en ningún caso la responsabilidad agregada del Proveedor hacia el Usuario excederá la cantidad de dinero que el Proveedor reciba del Usuario.

12. Indemnización

El Usuario acepta indemnizar y eximir de responsabilidad al Proveedor, sus filiales, directivos, directores, empleados, agentes y representantes frente a cualesquiera reclamaciones, incluida, a título meramente enunciativo y no limitativo, cualquier responsabilidad o gasto derivado de todas las reclamaciones, daños, pérdidas (reales y consecuentes), demandas, sentencias, costas judiciales y honorarios de abogados de cualquier tipo y naturaleza que se deriven del uso por parte del Usuario del Software o de la información disponible a través del Software, y/o el incumplimiento por parte del Usuario del presente Acuerdo o de cualquier otro derecho de terceros.

13. Desagravio por mandato judicial

El Usuario reconoce y acepta que, sin perjuicio de cualquier otra disposición del presente Acuerdo, cualquier incumplimiento o amenaza de incumplimiento del presente Acuerdo por parte del Usuario causará al Proveedor un daño irreparable para el que los daños monetarios serían inadecuados y, por lo tanto, el Proveedor podrá obtener oportunamente un desagravio por mandato judicial para proteger sus derechos en virtud del presente Acuerdo, además de cualquier otro recurso disponible en derecho consuetudinario o en equidad.

14. Modificación

El Proveedor se reserva el derecho, a su entera discreción, de:

• cambiar o revisar el presente Acuerdo en cualquier momento mediante la publicación del Acuerdo modificado en el Sitio web y/o en el Gabinete personal;
• modificar, actualizar o interrumpir el uso del Software o de cualquiera de sus funciones en cualquier momento;
• cancelar o restringir el acceso al Software.

El uso continuado del Software por parte del Usuario después de que se realicen cambios o actualizaciones constituirá la aceptación por parte del Usuario del Acuerdo revisado. Si el Usuario no está de acuerdo con los cambios, deberá interrumpir inmediatamente el uso del Software.

15. Duración y terminación

El presente Acuerdo entrará en vigor a partir de la primera autorización, instalación, descarga de una copia del Software, lo que ocurra primero, tanto si el Software se proporciona como versión de prueba, como si se trata de una versión con licencia completa o de cualquier otra forma. A menos que se rescinda antes de lo estipulado en el presente Acuerdo, el presente Acuerdo continuará vigente durante el plazo de licencia pagado por el Usuario (a excepción de los términos establecidos en el presente Acuerdo que sobrevivirán a la rescisión). El Usuario podrá rescindir el presente Acuerdo en cualquier momento por cualquier motivo o sin motivo alguno. Sin limitar otros recursos, el Proveedor podrá suspender o rescindir el presente Acuerdo o podrá rescindir o suspender el uso del Software por parte del Usuario en cualquier momento si:

• el Usuario infringe cualquiera de los términos del presente Acuerdo;
• el Usuario infringe los derechos de propiedad, los derechos de privacidad o los derechos de propiedad intelectual de cualquier persona, empresa u organización;
• el Usuario ha incurrido en otras conductas relacionadas con el Software o en el curso de su utilización que puedan ser ilícitas o causar responsabilidad, daños, abusos o perturbaciones a ambas partes, a otros usuarios, al Proveedor, a cualquier otro tercero o al Software;
• lo exija la ley;
• el Proveedor deja de ofrecer el Software o deja de liberar el Software.

A la terminación del Acuerdo, todas las licencias terminarán y el Usuario deberá destruir y borrar irremediablemente todos los datos del Software y sus archivos residuales y dejar de utilizarlo. El Usuario acepta expresa e inequívocamente que los derechos de licencia previamente abonados (incluidos los derechos de licencia perpetua) no serán reembolsados por el Proveedor en caso de rescisión anticipada del presente Acuerdo, salvo lo dispuesto en el presente Acuerdo.
Licencias perpetuas.. Al adquirir una licencia perpetua, el Usuario pagará una tasa de licencia única que permite el uso continuado del Software hasta que se cumplan todos los términos del Acuerdo y/o se rescinda el Acuerdo. Usted reconoce y acepta que el Software o determinadas funciones del mismo pueden no estar disponibles, actualizados o mantenidos de forma continua. El Usuario acepta expresa e inequívocamente que las tasas abonadas por una licencia perpetua no serán reembolsadas por el Proveedor en caso de rescisión anticipada del presente Acuerdo, salvo lo dispuesto en el mismo.

16. Jurisdicción

El Usuario acepta que:

• las leyes de la República de Letonia regirán el presente Acuerdo, su objeto, la relación entre ambas partes, cualquier acción relacionada con el presente Acuerdo y cualquier reclamación o disputa que pueda surgir, sin tener en cuenta las normas de conflicto de leyes.
• La Convención de las Naciones Unidas sobre los Contratos de Compraventa Internacional de Mercaderías no se aplicará al presente Acuerdo.
• cualquier disputa o reclamación relacionada con el presente Acuerdo será resuelta por los tribunales estatales de la República de Letonia.

Al aceptar los términos del presente Acuerdo, el Usuario:

• renuncia a cualquier reclamación que pudiera tener contra nosotros basada en las leyes de otras jurisdicciones, incluida la jurisdicción del Usuario.
• consiente irrevocablemente en la jurisdicción y competencia exclusivas de los tribunales estatales de la República de Letonia para cualquier disputa o reclamación.
• se somete a la jurisdicción personal de dichos tribunales para la resolución de dichas disputas o reclamaciones.

17. Otros

A efectos contractuales, el Usuario:

• acepta recibir comunicaciones del Proveedor en formato electrónico a la dirección de correo electrónico designada por el Usuario.
• acepta que los términos y todos los acuerdos, notificaciones, divulgaciones y otras comunicaciones enviadas al Usuario de forma electrónica satisfacen cualquier requisito legal como si fueran por escrito.

Si alguna disposición del presente Acuerdo se considera inaplicable, el presente Acuerdo permanecerá en vigor a excepción de dicha disposición, a menos que viole la intención de las partes. En tal caso, el presente Acuerdo quedará rescindido inmediatamente.

Настоящее Соглашение представляет собой полное соглашение между El presente Acuerdo constituye el acuerdo completo entre el Usuario y el Proveedor con respecto a su objeto. Sustituye a todas las comunicaciones, propuestas, manifestaciones y garantías orales o escritas, anteriores o contemporáneas, y prevalecerá sobre cualquier condición contradictoria o adicional de cualquier presupuesto, pedido, confirmación u otra comunicación entre las partes en relación con su objeto durante la vigencia del presente Acuerdo.

Versión del 19 de mayo de 2025